1 – Collectivité contractante  :
Commune de Léognan
Hôtel de Ville
11 cours du Maréchal de Lattre de Tassigny 33850 - LEOGNAN
Tél : 05 57 96 00 45 - Fax : 05 57 96 00 41

2 – Mode de passation  : Marché sur concours selon la procédure adaptée (art 26 II, 28 et 74 du Code des Marchés Publics).

3 – Objet du marché : Mission de maîtrise d’œuvre pour construction d’un restaurant scolaire avec unité satellite et salles d’activités à l’école Marcel Pagnol

4 –Lieu(x) d’exécution des prestations : Commune de Léognan

5 – Caractéristiques principales :
Groupement de maîtres d’œuvre : architecte (mandataire) et bureau(x) d’études
La liste des candidats admis à concourir sera arrêtée après avis du jury.
Une remise d’esquisse sera demandée avec la proposition chiffrée et donnera lieu au versement d’une prime d’un montant de 3 000 €

6 – Justifications à produire pour chaque candidat :
                              - lettre de candidature (DC4)
                              - déclaration du candidat (DC5)
                              - déclaration concernant le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L.5212-1 et L.5212-4 du code du travail

7 – Critères de sélection des candidats :
                              - examen des compétences
                              - références similaires
                              - moyens techniques et humains

8 – Date limite de réception des candidatures : 27 avril 2010 à 12 heures

9 – Nombre maximum de candidats admis à concourir : 4