1 – Collectivité contractante  :
Commune de Léognan
Hôtel de Ville
11 cours du Maréchal de Lattre de Tassigny 33850 - LEOGNAN
Tél : 05 57 96 00 45 - Fax : 05 57 96 00 41

2 – Mode de passation  : procédure adaptée ( art 26 II et 28 du Code des Marchés Publics)

3 – Objet du marché : Livraison Gasoil 2010

4 – Lieu(x) d’exécution des prestations : LEOGNAN – Services Techniques

5 –Caractéristiques principales :
- 8000 litres tous les deux mois

6 – Conditions relatives au marché :
Règlement par mandat administratif dans un délai de 35 jours (du 1er Janvier au 1er Juillet 2010), puis 30 jours (à compter du 1er Juillet 2010) ;
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ;
Unité monétaire utilisée : euro ;

7 – Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
-  Lettre de candidature (modèle CERFA DC4 ou similaire)
-  Déclaration du candidat DC5
- Déclarations sur l’honneur prévues aux articles 45 et 46 du code des marchés publics ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents ;
-  Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants