1 – Collectivité contractante  :
Commune de Léognan
Hôtel de Ville
11 cours du Maréchal de Lattre de Tassigny 33850 - LEOGNAN
Tél : 05 57 96 00 45 - Fax : 05 57 96 00 41

2 – Mode de passation  : procédure adaptée ( art 26 II et 28 du Code des Marchés Publics)

3 – Objet du marché : Embellissement du hall d’accueil de la mairie

4 – Lieu(x) d’exécution des prestations : LEOGNAN – Mairie, bâtiment de l’Hôtel de Ville

5 –Caractéristiques principales :
Le marché se décompose dès lors en 2 lots :
Lot n°1 : « Mise en peinture du hall d’entrée de la mairie »
Lot n°2 : « Fourniture et installation de revêtement PVC haut trafic »

6 –Conditions relatives au marché :
Règlement par mandat administratif dans un délai de 35 jours (du 1er Janvier au 1er Juillet 2010), puis 30 jours (à compter du 1er Juillet 2010) ;
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ;
Unité monétaire utilisée : euro ;

7 – Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
-  Lettre de candidature (modèle CERFA DC4 ou similaire)
-  Déclaration du candidat DC5
- Déclarations sur l’honneur prévues aux articles 45 et 46 du code des marchés publics ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents ; -  Présentation d’une liste de prestations similaires exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importants